antichrèse

antichrèse

antichrèse [ ɑ̃tikrɛz ] n. f.
• 1603; lat. jurid. d'o. gr. antichresis
♦ Dr. civ. Contrat par lequel un débiteur transfère à son créancier la possession de son immeuble, pour en percevoir fruits et revenus jusqu'au remboursement de sa dette. ⇒ nantissement.

● antichrèse nom féminin (grec antikrêsis, usage d'une chose pour une autre, de krêsis, usage) Contrat par lequel un débiteur abandonne à son créancier la possession et l'usufruit d'un immeuble jusqu'au complet acquittement de sa dette.

⇒ANTICHRÈSE, subst. fém.
DR. Nantissement d'un bien immeuble. Remettre qqc. en antichrèse, consentir une — :
• Le créancier est tenu, s'il n'en est autrement convenu, de payer les contributions et les charges annuelles de l'immeuble qu'il tient en antichrèse.
Code civil, 1804, p. 375.
Rem. ,,On désigne quelquefois, mais à tort, sous le nom d'antichrèse, la cession de loyers ou fermages non échus.`` (CAP. 1936).
PRONONC. :[]. FOUCHÉ Prononc. 1959, p. 330 note que le groupe ch après voyelle et devant une liquide (l ou r) appartenant à la même syllabe se prononce [k] sourd dans : achlamyde, cochlée, dichloride, ochlocratie, antichrèse, dichroïque, isochrone, Antéchrist, etc.
ÉTYMOL. ET HIST. — 1603 jurispr. (PELEUS, Actions forenses, 704 ds QUEM. [sans attest.]); 1704 (Trév.).
Empr. au gr. « usage d'une chose pour une autre », TRYPHON, 40 ds BAILLY, repris en lat. jur. ds Digeste Just., 20, 1, 11 ds GAFF., s.v. antichresis.
STAT. — Fréq. abs. littér. :8.
BBG. — BACH.-DEZ. 1882. — Banque 1963. — BARR. 1967. — BOUDR.-FRABOT 1970. — BOUILLET 1859. — CAP. 1936. — DUPIN-LAB. 1846. — Lar. comm. 1930. — LEMEUNIER 1969. — Mots rares 1965. — RÉAU-ROND. 1951. — RÉAU-ROND. Suppl. 1962. — SPR. 1967.

antichrèse [ɑ̃tikʀɛz] n. f.
ÉTYM. 1603; du lat. jurid. d'orig. grecque antichresis.
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♦ Dr. civ. Contrat par lequel un débiteur transfère à son créancier la possession de son immeuble, pour en percevoir fruits et revenus jusqu'au remboursement de sa dette. ⇒ Nantissement. || Remettre un immeuble en antichrèse. || Consentir une antichrèse.
1 Le nantissement d'une chose mobilière s'appelle gage. Celui d'une chose immobilière s'appelle antichrèse.
Code civil, art. 2072.
2 L'antichrèse ne s'établit que par écrit.
Le créancier n'acquiert par ce contrat que la faculté de percevoir les fruits de l'immeuble, à la charge de les imputer annuellement sur les intérêts, s'il lui en est dû, et ensuite sur le capital de sa créance.
Code civil, art. 2085.
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DÉR. Antichrésiste.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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